ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL 19 OCTOBRE 2020

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mesdames, Messieurs,

Le Conseil Municipal se réunira en mairie le lundi 19 octobre 2020 à 19 h 00

Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes sentiments distingués.

ORDRE DU JOUR                                                                                     Session ordinaire

  1. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 17 septembre 2020
  2. Service technique : renouvellement d’un contrat aidé
  3. Service Enfance Jeunesse : création d’un emploi d’adjoint d’animation
  4. Service Enfance Jeunesse : gestion des séjours
  5. Personnel : modification du tableau des emplois
  6. Fonds de Solidarité pour le Logement : contribution 2020
  7. Groupement de commandes : renouvellement du marché de travaux
  8. DLVA – compétence PLU
  9. Budget 2020 : décision modificative n° 2
  10. SIVU Enfance Jeunesse Verdon – paiement d’un arriéré
  11. Tarification en fonction du quotient familial

Questions diverses :

  • Eau et Assainissement : Rapport sur le Prix et la Qualité du Service
  • Projet d’irrigation du plateau
  • Projet de sentier de découverte de la Baume bonne

                                                                              

Quinson le 12 octobre 2020

Le Maire

Jacques ESPITALIER


PRESCRIPTION RLP

 Le conseil municipal, dans sa délibération du 17 septembre 2020

 a prescrit l’élaboration d’un Règlement Local de Publicité (RLP)

 Le règlement local de publicité (RLP) permet de restreindre les conditions d’installation des publicités, enseignes et pré-enseignes

telles qu’elles résultent de la règlementation nationale fixée par le code de l’environnement.

Les modalités de concertation sont définies comme suit :

  • Affichage de la délibération pendant 1 mois
  • Ouverture d’un livre blanc disponible à l’accueil de la mairie, aux heures et jours d’ouverture habituel en vue de recueillir les observations du public pendant toute la durée de l’élaboration du RLP ;
  • Organisation d’une réunion publique ;
  • Réunion / Comité de pilotage avec les personnes publiques associées ;
  • Mention sur le site internet de la mairie
  • Informations sur le bulletin municipal
  • d’une mention insérée en caractères apparents dans un journal diffusé dans le département.

SOUSCRIPTION CHAPELLE SAINTE MAXIME

Une souscription est ouverte pour la réalisation de travaux pour la chapelle Sainte Maxime
Cette souscription est relayée sur le site de la Fondation du patrimoine à l'adresse suivante :
les dons en ligne sont possibles à l'adresse ci dessus
ou par courrier
en téléchargeant le bon de souscription sur le site de la mairie - rubrique "la mairie" - "documents divers"

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL 17 SEPTEMBRE 2020

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Mesdames, Messieurs,

Le Conseil Municipal se réunira salle polyvalente le jeudi 17 septembre 2020 à 18 h 00

Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes sentiments distingués.

 

ORDRE DU JOUR                                                                                     Session ordinaire

  1. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 15 juillet 2020
  2. Présentation et approbation d’une nouvelle approche du projet de parc solaire par Engie
  3. Répartition des charges de fonctionnement de l’école année scolaire 2020/2021
  4. Restauration scolaire - approbation des tarifs 2020/2021
  5. Restauration scolaire - modification du règlement intérieur
  6. Approbation des tarifs du centre de loisirs
  7. Approbation des projets du centre de loisirs
  8. Approbation d’une demande de subvention exceptionnelle
  9. Facturation d’un mini-sejour
  10. Dénomination des rues
  11. Budget 2020 : décision modificative n°1
  12. Mise en place d’un plan de gestion des rives du Verdon
  13. Retrait délibération et nouvelle désignation « commission de contrôle des listes électorales »
  14. DLVA - désignation représentant titulaire et suppléant CLECT
  15. DLVA - désignation représentant titulaire et suppléant CIL
  16. DLVA – Commission intercommunale des impots directs
  17. Règlement Local de Publicité – choix du bureau d’études
  18. Elaboration du Règlement Local de Publicité

Questions diverses :

  • Repérage de sites de développement photovoltaique par SAS Terre d’Urba
  • Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales
  • Commissions communautaires
  • Présentation de la version 2 de l’aménagement du collet
  • Présentation de la tarification au quotient familial

Le Maire

Jacques ESPITALIER

Déclaration meublés de tourisme

Vous pouvez désormais déclarer votre meublé en cliquant "Ici"

Ce lien remplace le CERFA n° 14004*04

 

 

 

 

Nous ne revendons aucune donnée et ne faisons aucune statistique commerciale.
En poursuivant la navigation sur ce site, vous accpetez l'utilisation de "cookies".