CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Mesdames, Messieurs,

Le Conseil Municipal se réunira salle polyvalente le jeudi 17 septembre 2020 à 18 h 00

Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes sentiments distingués.

 

ORDRE DU JOUR                                                                                     Session ordinaire

  1. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 15 juillet 2020
  2. Présentation et approbation d’une nouvelle approche du projet de parc solaire par Engie
  3. Répartition des charges de fonctionnement de l’école année scolaire 2020/2021
  4. Restauration scolaire - approbation des tarifs 2020/2021
  5. Restauration scolaire - modification du règlement intérieur
  6. Approbation des tarifs du centre de loisirs
  7. Approbation des projets du centre de loisirs
  8. Approbation d’une demande de subvention exceptionnelle
  9. Facturation d’un mini-sejour
  10. Dénomination des rues
  11. Budget 2020 : décision modificative n°1
  12. Mise en place d’un plan de gestion des rives du Verdon
  13. Retrait délibération et nouvelle désignation « commission de contrôle des listes électorales »
  14. DLVA - désignation représentant titulaire et suppléant CLECT
  15. DLVA - désignation représentant titulaire et suppléant CIL
  16. DLVA – Commission intercommunale des impots directs
  17. Règlement Local de Publicité – choix du bureau d’études
  18. Elaboration du Règlement Local de Publicité

Questions diverses :

  • Repérage de sites de développement photovoltaique par SAS Terre d’Urba
  • Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales
  • Commissions communautaires
  • Présentation de la version 2 de l’aménagement du collet
  • Présentation de la tarification au quotient familial

Le Maire

Jacques ESPITALIER

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